1. (Histoire) (France) Législative , l'assemblée législative.
La législative de 1792 avait aboli la séparation de corps, comme l'ont fait depuis la loi suisse et la loi allemande.
(Alfred Naquet, Vers l'union libre, E. Juven, Paris, 1908)
2. (Histoire) (France) Quelqu'une des assemblées nationales législatives qui furent élues en France.
Toujours est-il que ni la Constituante, ni la Législative ne firent de reproche à Dufresne de Saint Léon à ce sujet et lorsque la Convention le décréta d'accusation, ce fut pour une toute autre raison.
(Jacqueline Lucienne Lafon, La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime, Droz, 2001, p.292)
Quand l'assemblée nationale constituante céda la place à la Législative , elle avait perdu toute sa popularité.
(Léonard Gallois, Continuation de l'Histoire de France d'Anquetil, vol.1 , 1837, p.120)
