L'ordonnance du 8 octobre 1814
Morpho:withmaj, Morpho:withspace
source:wiki
Définitions
L'ordonnance du 8 octobre 1814 est une ordonnance royale de Louis XVIII, qui attribuait le titre de chevalier et la noblesse héréditaire aux membres de la Légion d'honneur quand trois générations consécutives de membres de la Légion d'honneur avaient obtenu des lettres patentes de chevalier sur justification d'un revenu de trois mille francs.