1. Taxe qui se lève, sur les boissons et autres produits de consommation, le tabac, l'alcool ainsi que le pétrole et ses dérivés en Communauté européenne, et dans le monde.
Les dépenses fiscales concernant les droits d'accise sont surtout liées à l'environnement et à la santé.
(OCDE, Études économiques de l'OCDE : Norvège 2010, 2010)
2. Taxe, impôt indirect levé sur la consommation ou le commerce de certains produits tels que le tabac, l'alcool, le pétrole et ses dérivés.
Les dépenses fiscales concernant les droits d'accise sont surtout liées à l'environnement et à la santé.
(OCDE, Études économiques de l'OCDE : Norvège 2010, 2010)
3. Le droit d'accise est un impôt indirect perçu sur la consommation, parfois aussi le seul commerce de certains produits, en particulier le tabac, l'alcool et le pétrole et ses dérivés.
