1. Qui a rapport aux droits et privilèges historiques (dits fueros) de certaines régions d'Espagne.
La discussion de la question forale [à Saint-Sébastien].
(Journal des Débats, 22 avril 1876, 1ière page, 2e colonne)
La députation forale du Guipuzcoa.
(Journal officiel 7 août 1872, page 5412, 1ière colonne)
2. Qui a rapport aux droits et privilèges historiques (dits fueros) de certaines régions d'Espagne.
La Communauté forale de Navarre.
La discussion de la question forale [à Saint-Sébastien].
(Journal des Débats, 22 avril 1876, 1ière page, 2e colonne)
La députation forale du Guipuzcoa.
(Journal officiel 7 août 1872, page 5412, 1ière colonne)
3. Relatif aux fueros, droits et privilèges historiques spécifiques à certaines régions d'Espagne.
La députation forale du Guipuzcoa.
