1. Un format ouvert (aussi appelé standard ouvert, format ouvert, format libre, ou spécification ouverte) est défini comme « tout protocole de communication, d'interconnexion ou d'échange et tout format de données interopérable et dont les spécifications techniques sont publiques et sans restriction d'accès ni de mise en oeuvre ».
2. Un format ouvert (aussi appelé standard ouvert, format libre, ou spécification ouverte) est défini comme « tout protocole de communication, d'interconnexion ou d'échange et tout format de données interopérable et dont les spécifications techniques sont publiques et sans restriction d'accès ni de mise en oeuvre ».
3. Un format ouvert (aussi appelé standard ouvert, norme ouverte, spécification ouverte ou format libre,) est défini comme « tout protocole de communication, d'interconnexion ou d'échange et tout format de données interopérable et dont les spécifications techniques sont publiques et sans restriction d'accès ni de mise en oeuvre ».
