1. Part que chacun doit payer ou recevoir dans la répartition d'une somme totale.
Il lui revient tant pour sa quote-part.
Il doit payer tant pour sa quote-part.
2. (Droit) (Finance) Montant proportionnel dans un partage ou une répartition d'un bien ou d'un capital.
Par ailleurs, lors de l'acquisition de tout ou partie du capital d'une société déjà en activité, il y a, habituellement, une différence entre le prix de transaction et la quote-part correspondante de capitaux propres acquise.
(Simon Parienté, Analyse financière et évaluation d'entreprise, Pearson Education France, 2009, p.30)
Tout indivisaire a tout d'abord un droit individuel et exclusif sur sa quote-part.
(Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit des biens, Éditions Bréal, 2e éd. : 2007, p.185)
De là il résulte que les héritiers légitimes n'auraient pas le droit de prélever d'abord sur l'actif de la succession le montant des dettes et des charges, et de ne donner à l'enfant naturel sa quote-part que dans ce qui reste net.
(Georges-Antoine Chabot de l'Allier, Commentaire sur les successions, suivant le code civil, Bruxelles : H. Tarlier, 7e éd. : 1834, p.286)
3. Part que chacun doit payer ou recevoir dans la répartition d'une somme totale.
Les associés doivent donc payer des impôts (2500 ?) sur leurs quote-parts de revenu foncier.
(Pascal Dénos, SCI: Pour bien gérer son patrimoine, Éditions Eyrolles, 2014, p.185)
Avec six autres membres, en effet, Bosch paie sa quote-part pour assister au banquet traditionnel de la Confrérie de Notre-Dame organisé en l'honneur de frères nouvellement assermentés [?].
(Roger Van Schoute & ?Monique Verboomen, Jérôme Bosch, Renaissance Du Livre, 2003, p.17)
4. Fraction attribuée à chaque partie dans le partage d'un montant total ou dans la répartition de droits ou obligations.
Les associés doivent donc payer des impôts (2500 ?) sur leurs quote-parts de revenu foncier.
5. (Au sens figuré) Participation individuelle à une action ou une situation collective.
Le baron de Galay (j'arrange ce nom) avait brillé, jeune, dans la bonne société de Budapest ; bien en vue à la cour de Vienne, il avait, disait-on, porté l'uniforme d'un régiment de hussards et eu sa quote-part de duels au sabre.
6. (En droit et finance) Part proportionnelle déterminée lors du partage d'un bien ou d'un capital entre plusieurs parties.
Par ailleurs, lors de l'acquisition de tout ou partie du capital d'une société déjà en activité, il y a, habituellement, une différence entre le prix de transaction et la quote-part correspondante de capitaux propres acquise.
