1. La Constitution de l'an I, souvent surnommée la Constitution de 1793, est élaborée pendant la Révolution française par la Convention montagnarde et promulguée solennellement le 6 messidor an I (24 juin 1793). Promulguée le 4 août 1793 pour régir la Convention nationale de la Première République, elle n'a jamais été appliquée, la Convention ayant décrété, le 10 aout 1793, que le gouvernement serait révolutionnaire jusqu'à la paix.
2. La Constitution du 6 messidor an I ( 24 juin 1793 ) , Constitution de l'an I ou Constitution de 1793 , est élaborée pendant la Révolution française par la Convention montagnarde et adoptée le 6 messidor an I ( 24 juin 1793 ) . Promulguée le 4 août 1793 pour régir la Convention nationale de la Première République, elle n'a jamais été appliquée, la Convention ayant décrété, le 10 octobre 1793 , que le gouvernement serait révolutionnaire jusqu'à la paix. Elle a toutefois emporté des conséquences juridiques, notamment en matière de nationalité.
3. La Constitution du 6 messidor an I ( 24 juin 1793 ) , Constitution de l'an I ou Constitution de 1793 , est élaborée pendant la Révolution française par la Convention montagnarde et adoptée le 6 messidor an I ( 24 juin 1793 ) . Promulguée le 4 août 1793 pour régir la Convention nationale de la Première République, elle n'a jamais été appliquée, la Convention ayant décrété, le 10 octobre 1793[1], que le gouvernement serait révolutionnaire jusqu'à la paix. Elle a toutefois emporté des conséquences juridiques, notamment en matière de nationalité.
