1. Bail de longue durée (de 18 à 99 ans) dans lequel le locataire a un droit réel sur l'immeuble ou sur un terrain agricole, c'est-à-dire qu'il peut l'hypothéquer, le louer ou le sous-louer.
Les emphytéoses sont des espèces d'aliénations, à cause de leur longue durée.
2. Le bail emphytéotique ou emphytéose (du grec emphyteusis « implantation ») est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans des États tels que le Kenya ou au Zimbabwe, qui confère au preneur un droit réel sur la chose donnée à bail, à charge pour lui d'améliorer le fonds et de payer un loyer modique, les améliorations bénéficiant au bailleur en fin de bail sans que ce dernier ait à indemniser le locataire (appelé emphytéote).
3. (Droit) Bail de longue durée (de 18 à 99 ans) dans lequel le locataire a un droit réel sur l'immeuble ou sur un terrain agricole, c'est-à-dire qu'il peut l'hypothéquer, le louer ou le sous-louer, moyennant une redevance annuelle nommée canon
Les emphytéoses sont des espèces d'aliénations, à cause de leur longue durée.
4. Variante de emphytéose.
5. Un bail emphytéotique ou une emphytéose (du latin emphyteusis « implantation », lui-même du grec ancien ?????????? / emphúteusis) est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent compris entre 18 et 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans des États tels que le Kenya ou au Zimbabwe, qui confère au preneur un droit réel sur la chose donnée à bail, à charge pour lui d'améliorer le fonds et de payer un loyer modique, les améliorations bénéficiant au bailleur en fin de bail sans que ce dernier ait à indemniser le locataire (appelé emphytéote).
6. Droit réel conférant à l'emphytéote, pour une durée de 18 à 99 ans, la jouissance d'un immeuble ou d'un terrain agricole contre le paiement d'une redevance annuelle (canon), avec possibilité de l'hypothéquer, de le louer ou de le sous-louer.
7. Un bail emphytéotique ou une emphytéose ( du latin emphyteusis « implantation », lui-même du grec ancien ?????????? / emphúteusis ) est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent compris entre 18 et 99 ans ? mais pouvant atteindre 999 ans dans des États tels que le Kenya ou au Zimbabwe sous la pression des colons britanniques ? qui confère au preneur un droit réel sur la chose donnée à bail, à charge pour lui d'améliorer le fonds et de payer un loyer modique, les améliorations bénéficiant au bailleur en fin de bail sans que ce dernier ait à indemniser le locataire ( appelé emphytéote ) .
