1. (Par extension) Codification du droit créé par l'usage dans certains pays.
En 1555, Anne de Pisseleu, duchesse d'Étampes, comparut à la rédaction de la coutume de Sens pour sa châtellenie de Bransles. (E. H. Félix Pascal, Histoire topographique, politique, physique et statistique du département de Seine-et-Marne, Crété à Corbeil & Thomas à Melun, 1836, t.2, p.532)
2. Usage établi, habitude contractée.
Il était prénommé Victor, mais comme il est coutume de donner aux plus jeunes des sobriquets d'amitié et qu'il était retors et rusé comme un renard, on l'avait surnommé le Tors. (Louis Pergaud, Une revanche, dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
[?], et debout près de la barre, Jean Donnard, grave et sombre, se signa, comme il avait coutume de faire chaque fois qu'il partait vers le large. (Octave Mirbeau, Les eaux muettes)
[?] et je sentis l'envie de faire une sieste de quinze ou vingt minutes, comme c'est ma coutume après le dîner. (Edgar Poe, L'Ange du bizarre, dans Histoires grotesques et sérieuses, traduction de Charles Baudelaire)
3. La coutume est un « usage juridique oral, consacré par le temps et accepté par la population d'un territoire déterminé ». La coutume est une des sources du droit.
4. Usage établi ; habitude contractée.
Les chevaux islandais se vendaient pour rien autrefois, et la coutume était de les acheter pour les revendre au retour ; [?]. (Jules Leclercq, La Terre de glace, Féroë, Islande, les geysers, le mont Hékla, Paris : E. Plon & Cie, 1883, p.17)
Il était prénommé Victor, mais comme il est coutume de donner aux plus jeunes des sobriquets d'amitié et qu'il était retors et rusé comme un renard, on l'avait surnommé le Tors. (Louis Pergaud, Une revanche, dans Les Rustiques, nouvelles villageoises, 1921)
[?], et debout près de la barre, Jean Donnard, grave et sombre, se signa, comme il avait coutume de faire chaque fois qu'il partait vers le large. (Octave Mirbeau, Les eaux muettes)
[?] et je sentis l'envie de faire une sieste de quinze ou vingt minutes, comme c'est ma coutume après le dîner. (Edgar Poe, L'Ange du bizarre, dans Histoires grotesques et sérieuses, traduction de Charles Baudelaire)
5. Pratique collective.
Autant que je sache, ici à Malte occasionnellement, on peut encore voir cette coutume lors de la fête des Saint Jean, les feux de la Saint Jean. (Gilbert Puech, Ethnotextes maltais, page 162, Harrassowitz Verlag, 1994)
L'enterrement de mon père fut suivi de tout le village suivant la coutume et il y vint des gens des environs, à des lieues à la ronde. (Jean Rogissart, Hurtebise aux griottes, L'Amitié par le livre, Blainville-sur-Mer, 1954, p. 30)
On admettra qu'une nation vit par le nombre de ses nationaux plutôt que par l'équilibre de ses coutumes : c'est une pépinière, ce n'est pas un édifice. (Pierre Louÿs, Liberté pour l'amour et pour le mariage, 1900, dans Archipel, 1932)
Ce n'est pas la coutume des filles de mon peuple de se découvrir le visage lorsqu'elles se trouvent seules dans une assemblée étrangère. (Walter Scott, Ivanhoé, traduit de l'anglais par Alexandre Dumas, 1820)
6. (Droit) Ensemble de droits locaux qui, s'étant établis par l'usage et par la commune pratique, tiennent lieu et ont force de loi.
C'est du droit qui s'est constitué par l'habitude [?] La coutume ne vient pas de la volonté de l'État (Carbonnier)
Dans bien des cas, la coutume régionale et la pratique traditionnelle préislamique, combinées à la volonté arbitraire du potentat régnant, sont devenues la base légale du gouvernement. (Panayiotis Jerasimof Vatikiotis, L'Islam et l'État, 1987, traduction d'Odette Guitard, 1992, p.64)
[?]; la Normandie avait adopté un régime dotal qu'[?]on ne peut faire provenir du régime romain : les règles des deux sont très différentes, l'influence romaine est d'ailleurs douteuse sur la coutume normande : la dot ne désigne pas l'apport au mari par la femme, mais un apport du mari à la femme comme dans la dos ex marito du droit franc. (Gabriel Lepointe, La Famille dans l'Ancien droit, Montchrestien, 1947 ; 5e éd., 1956, p.184)
7. La coutume est une des sources du droit. Elle ne doit pas être confondue avec l'usage, dont elle est la verbalisation.
8. Pratique répétée et reconnue par une communauté.
[...], et debout près de la barre, Jean Donnard, grave et sombre, se signa, comme il avait coutume de faire chaque fois qu'il partait vers le large. - Octave Mirbeau, Les eaux muettes
9. (Droit) Ensemble de règles locales ayant acquis force de loi par l'usage continu.
Selon la coutume qui avait encore force de loi en Franche-Comté (et cela, disait Voltaire, est contradictoire avec le nom de cette province), il y avait des serfs, c'est-à-dire des gens de mainmorte, dont la condition était de ne pouvoir disposer de leurs biens et de leur personne. - René Vallery-Radot, La vie de Pasteur
